Mentions légales
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La marque La Bella Dorée est déposée auprès de l’INPI.
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Adresse électronique : contact@labelladoree.fr
Directrice de la publication : Chemith Sandrine
2. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O’Connor Street, Ground fl oor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
La marque La Bella Dorée est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 5023010. Tous les éléments contenus sur le site labelladoree.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, de ces éléments sans l’autorisation préalable et écrite de Chemith Sandrine est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.
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